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Marques déposées par monsieur FORTON Jacques
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DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée
Monsieur FORTON Jacques

Numéro de dépôt :
1481507
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/05/1998

Présentation de la marque DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 9 mai 1988 par monsieur FORTON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FORTON Jacques domicilié(e) "Boénot", POMEROL, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 9 mai 1998.

FORTON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L EGLISE , DOMAINE COTE L EGLISE , CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES , CHATEAU COTE L'EGLISE


Monsieur FORTON Jacques - "Boénot", POMEROL, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE COTE L'EGLISE